Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GUERAS Roger (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1262531
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1994
Marque figurative de GUERAS Roger (nationalité française

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 1984 par GUERAS Roger (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUERAS Roger (nationalité française) domicilié(e) 9bis, Villa Mémoris, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262531.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 1994.

GUERAS Roger (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : FLORILEGE


GUERAS Roger (nationalité française) - 9bis, Villa Mémoris, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription - Transmission de propriété n°10685 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10685 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures, en particulier des bonbons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.